La division 240 (en mer) et arrêtés (eaux intérieures)
Exemptions de la FFVoile à la division 240 en mer - Octobre 2023
La sécurité en mer
Les règles de navigation sont contenues dans un ouvrage appelé RIPAM, ces règles sont apposables à tous les navires.
- Cartes marines, symboles, abréviations et termes.
- Signalisation maritime.
Document co-produit avec la Mission Plaisance :
Bateaux à moteur : les bonnes pratiques
Documents divers :
Cartes : symboles, abréviations et termes (1D)
Interaction groupe d'orques et navire de plaisance
Sécurimar : Formations à la sécurité en mer
Site écologique du gouvernement
Immatriculations, règlementation, conseils et sécurité du ministère sur la plaisance et loisirs nautiques.
Règlementations spéciales Offshore
Pour les bateaux habitables participant à des compétitions, voir aussi les Règlementations Spéciales Offshore (RSO) qui s'appliquent en fonction de la catégorie de course.